2 passage Carter – Espace Charlemagne 

77600 Bussy Saint Georges

REGLEMENT INTERIEUR DU BUSSY BASKET CLUB

Article 1 : présentation du club

Le BUSSY BASKET CLUB (BBC) est une association dont le but est l’initiation et la pratique du Basket Ball dans le cadre d’entraînements, de compétitions et de toutes autres manifestations. Son siège social est fixé à la mairie de Bussy Saint-Georges.

Article 2 : statuts et règlement intérieur

Chaque adhérent s’engage à respecter les statuts de l’Association et ce règlement dont un exemplaire sera remis à chaque nouvel adhérent. Comme les statuts, il sera également consultable sur le site du club https://www.bussybasketclub.com. L’adhésion vaut donc acceptation de ces textes.

Article 3 : cotisation annuelle

Les inscriptions au BBC sont valables du 1er septembre d’une année au 30 juin de l’année suivante.

Chaque membre de l’association doit payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration.

Tout joueur doit être à jour de sa cotisation annuelle. Tout adhérent n’étant pas à jour de sa cotisation, ne pourra ni disputer les matchs, ni prendre part aux entraînements.

Les cotisations versées à l’association sont des droits d’entrée, elles donnent droit aux entraînements et ne sont remboursées en aucun cas.

Article 4 : installations – responsabilité

Le Bussy Basket Club met à la disposition de ses adhérents les gymnases M. Jazy et M. Herzog durant les créneaux horaires attribués par la mairie. Ces installations sont équipées de vestiaires et de douches. Les adhérents sont tenus de respecter les installations et le matériel mis à leur disposition.

L’association décline toute responsabilité pour toute perte ou vol d’objet personnel lors de toute manifestation.

Article 5 : participation à la vie du club

Le bon fonctionnement du club nécessité l’implication de tous ses adhérents. Chaque adhérent pourra donc être sollicité, sur un plan administratif ou sportif, dans l’intérêt commun.

Les parents des jeunes adhérents, notamment, seront sollicités pour accompagner des joueurs lors des déplacements des équipes, ou dans le cadre général des activités du club.

Article 6 : entrainements

Les heures d’entrainement sont consultables sur le site du club (cf article 2).

Les parents doivent veiller au respect des horaires pour le début et la fin des entraînements. La responsabilité du BBC ne peut-être engagée que pendant les heures d’entrainement, sur les enfants présents dans la salle du gymnase (cf article 1384 du code civil). En dehors de ces horaires les enfants sont sous la responsabilité de leur responsable légal.

Si, pour une raison imprévisible, une séance ne peut être dispensée, les représentants légaux (ou les personnes habilitées) doivent se garantir de la prise en charge de leur(s) enfant(s) par un responsable du BBC.

Le BBC se réserve le droit de procéder à des regroupements de cours.

Les absences répétées aux entraînements et aux matchs sans justifications peuvent être sanctionnées par la suspension pour les matchs suivants (à l’appréciation de l’entraineur).

Article 7 : comportement

Les adhérents doivent respect et obéissance aux dirigeants du club et à leur entraîneur.

Les entraineurs et les joueurs véhiculent l’image du club. A ce titre, ils sont tenus également de respecter l’arbitrage et leurs adversaires.

De même, tout comportement désagréable d’un joueur envers un ou plusieurs joueurs de son équipe provoquant un déséquilibre dans l’organisation ou une mauvaise entente au sein du groupe devra être rapporté au Bureau par un responsable technique.

Tout mauvais comportement (manque de respect, insultes, insolence…) nuisant à l’image du club pourra être considéré comme faute grave et sera susceptible de sanction.

Article 8 : sanctions – commission disciplinaire

Tout manquement au respect de ce présent règlement est susceptible de sanction.

Le bureau du club, complété éventuellement de tout adhérent majeur désigné par celui-ci, fait office de commission disciplinaire. Cette commission ne peut se réunir valablement qu’en présence d’au moins 3 membres. Elle statue à la majorité des voies exprimées, celle du Président comptant double uniquement en cas de partage.

L’adhérent incriminé, et son entraineur si cet adhérent est un joueur, pourront être entendus par la commission, soit à la demande de la commission, soit à la demande de l’adhérent.

La commission proposera le cas échéant au bureau la sanction qu’elle juge appropriée. Le bureau décidera en dernier ressort de la sanction à infliger :

1/ Avertissement

2/ Exclusion temporaire

3/ Exclusion définitive

4/ Ou toute autre sanction qu’il jugera mieux adaptée à la faute commise

Le bureau décide en dernier recours. Aucun appel ne sera donc examiné.

Article 9 : informatique et libertés

Tout adhérent peut, sur demande écrite adressée au siège du club, accéder aux informations le concernant et stockées dans le fichier informatique du BBC (cf. loi « informatique et libertés» 78.17 du 06.01.78).

BUSSY SAINT GEORGES Le 24 juin 2011